Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARINADE CUVEE SELECTIONNEE POUR LA GRANDE CUISINE
PICARD PERE ET FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE DE BOURGOGNE (SA)

Numéro de dépôt :
94532246
Date de dépôt :
04/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2004

Présentation de la marque MARINADE CUVEE SELECTIONNEE POUR LA GRANDE CUISINE

Déposée le 4 août 1994 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARINADE CUVEE SELECTIONNEE POUR LA GRANDE CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE DE BOURGOGNE domicilié(e) Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICARD PERE ET FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE DE BOURGOGNE (SA) - France.

La marque MARINADE CUVEE SELECTIONNEE POUR LA GRANDE CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARINADE CUVEE SELECTIONNEE POUR LA GRANDE CUISINE est expirée depuis le 4 août 2004.

PICARD PERE ET FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU PARC , CAVES DU VAL D'OR , CUVEE BELLE EPOQUE , LA GRANDE EPOQUE , PROMIDI


PICARD PERE ET FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE DE BOURGOGNE (SA) - Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY - France - SIREN 726620073


PICARD PERE ET FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE DE BOURGOGNE (SA) - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

BOISSONS ALCOOLIQUES (A l'exception des bières)